Les éclusées

Éclusées

Le remplissage des barrages

Remplissage
des barrages

L'étiage

Étiage

Les crues

Crues

Accueil > A propos
conditions
d'utilisation du site
partenaires



A propos

Ce site est réalisé par EPIDOR, l'Etablissement public territorial du bassin de la Dordogne.

Il fonctionne grâce aux données issues du réseau d'hydrométrie du bassin de la Dordogne, mises à disposition par les producteurs de données

Le site a été développé par la société Coliane. Les fond de carte ont été réalisée par la société Act'Image pour le compte d'EPIDOR



Conditions d'utilisation

AVERTISSEMENT
Le fait de naviguer sur ce site fait de vous un utilisateur de " Débits du Bassin Dordogne ". En devenant utilisateur, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation. Cette acceptation concerne l'ensemble des dispositions. Ce contrat électronique est opposable comme tout contrat écrit signé.

RESPONSABILITÉ
Les débits du Bassin Dordogne via Internet constitue une base de données protégée par le Code de la propriété intellectuelle. Le "producteur de la base de données" apporte tous les soins nécessaires à la constitution et au fonctionnement de ce service conformément à son obligation de moyen pour assurer un service de qualité aux utilisateurs. Les données sont fournies à titre informatif et le "producteur de la base de données"ne pourra être tenu pour responsable de l'usage qui en sera fait, ni des dommages directs et/ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des données. Seule une faute lourde ou une faute volontaire peut entraîner la responsabilité du "producteur de la base de

L'utilisateur s'engage à respecter les conditions d'exploitation et à cesser d'exploiter les données si elles n'ont pas l'actualité suffisante requise pour l'exploitation envisagée. Il informera "le producteur de la base de données" des difficultés et des erreurs éventuellement rencontrées. L'usage s'effectue sous les seuls, contrôle, direction et responsabilité de l'utilisateur.


DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Ce site a pour objet la diffusion grand public des données et des connaissances dans le cadre des débits du Bassin de la Dordogne. Les auteurs des données vous autorisent à utiliser le site "Débits du Bassin Dordogne", les produits et les services proposés sous réserve du respect des présentes conditions d'utilisation. En application de l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, seules sont autorisées :
  • Les représentations gratuites
  • Sous réserve que soient indiqués le nom de l'auteur et la source ("Débits du Bassin Dordogne") :
    • les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées;
    • les copies ou reproductions partielles de la base de données.

L'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu de la base est autorisée mais l'utilisateur doit indiquer expressément l'origine de la donnée (nom de la base de la donnée et producteur de la donnée).

Les données dénaturées par l'utilisateur devront porter l'indication de l'origine des données :
  • indication du producteur de la donnée (MEDD/DDE par exemple)
  • indication que les données ont fait l'objet de modifications par un tiers,
  • la responsabilité du "producteur de la base de données" et des producteurs de données ne peuvent être engagées.

L'exploitation commerciale des données n'est autorisée par " producteur de la base de données" qu'à la condition que :
  • la donnée fasse l'objet d'une valeur ajoutée
  • les restrictions d'usage des données de tiers soient respectées par l'usager.
  • EPIDOR donne son accord exprès.
Données non validées pouvant contenir des erreurs